Ville du Coteau | Marché de Noël (Inscription)

LES INSCRIPTIONS AU MARCHÉ DE NOËL 2024 SONT CLOSES

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IDENTIFICATION DU CANDIDAT

Nom

Prénom

Adresse

Code Postal

Commune

Téléphone portable

E-mail

N°SIRET (14 chiffres)

* N° de déclaration en sous-préfecture (associations)

PÉRIODE·S D'OCCUPATION DE L'EMPLACEMENT :
Tarif·s : 30 € la période ou 80 € les 3 périodes

Dates d'occupation

du vendredi 6/12 au dimanche 8/12 du vendredi 13/12 au dimanche 15/12 du vendredi 20/12 au dimanche 22/12

PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS

Produits et services proposés

Références internet ou réseaux sociaux (Facebook, Instagram...)

DESCRIPTIF DES APPAREILS ÉLECTRIQUES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS

Descriptif des appareils électriques et autres équipements (avec puissances en W)

Rappel : les chalets sont alimentés par une puissance électrique maximale de 1 000 watts et seront équipés d'un disjoncteur individuel.

LISTE DES PIÈCES À FOURNIR
Le dossier de candidature doit être accompagné des pièces suivantes :
- Une copie de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou répertoire des métiers.
- Une attestation d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité.
- Un chèque de caution (non encaissé - retourné immédiatement en cas de non-sélection du candidat) : 500 € à l'ordre du Trésor Public.
- Le formulaire complété CERFA de demande de vente au déballage.

DÉCLARATION SUR L'HONNEUR

Je soussigné(e).. .

Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.
Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.

Certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur du Marché de Noël du Coteau et en accepte les conditions sans réserves.
Certifie avoir pris connaissance de l'arrêté du règlement intérieur du Marché de Noël 2024 au Coteau et en accepte les conditions sans réserve.

Fait à (lieu) :

Le (date) :

Acceptation 1
En soumettant ce formulaire, j'accepte que les données saisies soient transmises aux services de la Direction générale et des Manifestations de la Ville du Coteau.

Acceptation 2
En soumettant ce formulaire, j'autorise les services précités à traiter ces données afin de répondre à ma demande.

Pour être en mesure d’apporter une réponse à votre demande, nous vous informons que les données renseignées via le présent formulaire vont faire l’objet d’un traitement soumis à la réglementation informatique et libertés par la Ville du Coteau. Pour plus d’information sur notre politique générale de traitement des données personnelles, vous pouvez cliquer ici

Renseignements : 04 77 68 87 71 / manifestations@mairie-lecoteau.fr

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